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Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
Les interventions de Caroline Fiat
Les amendements de Caroline Fiat pour ce dossier
59 interventions trouvées.
Il reste effectivement de nombreux amendements à examiner. Comme je l'ai annoncé, je lèverai la séance à minuit ou peu après. Notre rythme de travail est soutenu ; cela peut désormais aller très vite. J'invite les présidents de groupe ou les responsables sur ce texte à m'indiquer s'ils souhaitent une explication de vote pour leur groupe. Les a...
Les amendements identiques n° 242 de M. Elie Califer, 845 de Mme Mathilde Hignet, 905 de M. Guillaume Garot, 906 de M. Nicolas Sansu et 1103 de M. Philippe Vigier sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de six amendements identiques, n° 416, 568, 939, 940, 941 et 1099. Les amendements n° 416 de M. Elie Califer et 568 de M. Jérôme Nury sont défendus. La parole est à M. Guillaume Garot, pour soutenir l'amendement n° 939.
Très bien. Les amendements n° 940 de M. Jean-Claude Raux, 941 de M. Jean-Louis Bricout et 1099 de M. Philippe Vigier sont défendus.
Je suis saisie de cinq amendements identiques, n° 570, 901, 902, 903 et 1101. Les amendements n° 570 de M. Jérôme Nury, 901 de M. Jean-Louis Bricout et 902 de M. Guillaume Garot sont défendus. Les amendements n° 903 de M. Jean-Claude Raux et 1101 de M. Philippe Vigier sont retirés.
Évidemment, nous allons voter ces amendements. Je tenais juste à faire un petit clin d'œil : plusieurs collègues, en défendant leur amendement, ont bien rappelé que le dispositif allait soulager les médecins d'une grosse charge de travail. Mais je ne voudrais pas qu'on s'imagine que les infirmières libérales n'ont pas, elles aussi, une grosse c...
Les amendements n° 112 et 116 de M. Yannick Neuder ainsi que les amendements n° 874 de M. Henri Alfandari et 844 de M. Hadrien Clouet sont défendus.
Les amendements n° 838 de M. Hadrien Clouet et 761 de M. Sébastien Peytavie, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.
Les amendements n° 987 de M. Timothée Houssin, 840 de M. Louis Boyard et 862 de M. Pierre Dharréville sont défendus.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 446 et 478. L'amendement n° 446 de M. Guillaume Garot est défendu. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour défendre l'amendement n° 478.
Sur l'ensemble de la proposition de loi, je suis saisie par les groupes Socialistes et apparentés et Horizons et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 66 Nombre de suffrages exprimés 41 Majorité absolue 21 Pour l'adoption 37 Contre 4
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (n° 1175, 1336).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la proposition de loi, s'arrêtant aux amendements portant article additionnel après l'article 2.
Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 2. Les amendements n° 1, 2, 3, 98, 269, 562, 834, 983, 1083, 167, 75, 968 et 967 peuvent être soumis à une discussion commune. Parmi eux, les amendements n° 1, 2, 3, 98, 269, 562, 834 et 983 sont identiques et font l'objet d'un sous-amendement, n° 1178. La par...
Sur l'amendement n° 1 et identiques, je suis saisie par les groupes Renaissance, La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale, Démocrate (MODEM et indépendants), Écologiste – NUPES et Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Sur tous les autres amendements portant article additionnel après l'article 2, ...
La parole est à M. Benoit Mournet, pour soutenir les amendements n° 968 et 967, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. Frédéric Valletoux, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner son avis sur les amendements en discussion commune.
Les demandes de rappel au règlement ont fleuri quand j'ai annoncé que je limiterais les dons de parole à un avis pour et un avis contre : j'ai donc compris que nous n'irions pas plus vite, et j'ai décidé d'accorder une intervention à chaque groupe. Par ailleurs, chers collègues, cette séance devait être présidée par Mme Moutchou, mais je l'ai ...
