Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 16 quater)

Je suis saisie de trois amendements, n° 778, 1076 et 1507, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1076 et 1507 sont identiques. Les amendements n° 778 de M. Fabrice Brun et 1076 de M. Francis Dubois sont défendus. La parole est à Mme Florence Lasserre, pour soutenir l'amendement n° 1507.

Je suis saisie de deux amendements, n° 1422 et 1329, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1422 de la commission des affaires économiques est rédactionnel. L'amendement n° 1329 de M. Stéphane Viry est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 333, 1369 et 2956. La parole est à M. Bertrand Sorre, pour soutenir l'amendement n° 333.

Les amendements identiques n° 1369 de M. Vincent Rolland et 2956 de Mme Naïma Moutchou sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisie de deux amendements, n° 2016 et 2150, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement n° 2016.