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Les interventions de Aurélien Saintoul sur ce dossier

3153 amendements trouvés


26/10/2023 — Amendement N° 1128C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Vannier, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 1127C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Vannier, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

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Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 1126C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Vannier, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

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Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 1125C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Vannier, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

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Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 1124C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Vannier, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

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Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 1123C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Vannier, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

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Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 1122C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Vannier, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

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Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 1120C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Vannier, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

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Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 1118C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Vannier, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

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Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 1117C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Vannier, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

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Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 1116C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Walter, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...

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Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 1115C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Walter, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...

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Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 1114C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Walter, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
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Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 1113C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Walter, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

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Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 1112C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Walter, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, M. Vannier, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Berna...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

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Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 1111C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Vannier, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

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Enseignement scolaire public du premier degré81 000 0000
dont titre 281 000 0000
Enseignement scolaire public ...

26/10/2023 — Amendement N° 1110C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Vannier, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

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Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 1109C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Walter, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...

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Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 1108C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Walter, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Be...

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Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 1107C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Vannier, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

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Enseignement scolaire public du second degré00
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