Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Les amendements de Antoine Vermorel-Marques pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Si vous me le permettez, madame la présidente, je défendrai en même temps les amendements n° 17 et 18, qui sont comme l'amendement n° 16 des amendements d'appel destinés à nous interroger collectivement sur la notion de circuit court, notamment dans la filière des textiles. La distance entre le lieu de production et le lieu de consommation est ...
Il est similaire à l'amendement n° 2 sur lequel nous aurons l'occasion de revenir et qui vise à la neutralité fiscale. Si vous me permettez un aparté, je tiens à remercier publiquement les petits rigolos qui utilisent mon numéro de téléphone portable pour faire des achats sur Shein. Je viens en effet de recevoir un message de confirmation d'un...
Année après année, nous donnons davantage de pouvoir aux éco-organismes. Cette proposition de loi y contribue. Le secteur textile n'est pas le seul concerné : obliger les éco-organismes à gagner en transparence est un enjeu majeur dans notre pays, non seulement à l'égard de l'État mais aussi de nos concitoyens. Les amendements proposés paraiss...
La régulation de la fast fashion est un sujet très important pour nous et pour l'opinion publique. Je tiens à saluer les travaux de nos collègues socialistes à l'échelle française et européenne, ainsi que les travaux de nos collègues du groupe Horizons. De manière transpartisane, je salue aussi les travaux de tous nos groupes, en particu...
Notre assemblée a décidé, avec l'avis favorable du Gouvernement, de dire que le malus est égal au bonus ; maintenant, il faut y aller à fond. En tant que législateurs, nous devons accompagner le pouvoir exécutif, afin que cette proposition de loi soit efficace non à l'horizon 2030, mais dès 2025. La garantie étant acquise que la proposition de...
L'article 2, qui est le plus important de cette proposition de loi, affirme deux choses. Premièrement, cette proposition de loi ne s'oppose pas à la Chine ou à nos partenaires économiques ; elle s'oppose à la fast fashion et soutient le made in France et le made in Europe. D'où ce principe du bonus-malus, que Les Républicains défendent. ...
