Recherche d'amendements

À l’intitulé, substituer au mot : « découverte » le mot : « découvertes ». Exposé sommaire : Il nous semble primordial de parler de classe de découvertes au pluriel afin d’exprimer toute la richesse de tels séjours. Ces séjours sont le lieu d’apprentissages fondamentaux, humains, citoyens, culturels, écologiques et fraternels, qui sont tou...

Le neuvième alinéa de l’article L. 721‑2 du code de l’éducation est complété par une phrase ainsi rédigée : « Ils sensibilisent les futurs enseignants aux bénéfices pédagogiques des voyages scolaires. » Exposé sommaire : Cet amendement propose de confier aux instituts nationaux supérieurs du professorat et de l’éducation (Inspé) une mission d...

Compléter l’alinéa 2 par les mots : « , dont le montant est réévalué chaque année dans des conditions fixées par décret ». Exposé sommaire : Par cet amendement, le groupe parlementaire de la France insoumise-NUPES propose que le montant du fonds national d’aide au départ en voyages scolaires puisse être réévalué chaque année en fonction des ...

I. – À l’alinéa 1, substituer aux mots : « d’une nuitée » les mots : « de trois nuitées ». II. – En conséquence, supprimer l’alinéa 3. Exposé sommaire : Le présent amendement, reprend l’écriture de l’article 2 de la proposition de loi, en limitant l’attribution d’une part fonctionnelle de l’indemnité de suivi et d’accompagnement des élève...

Un an après la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet un rapport au Parlement, évaluant le coût des indemnités versées, le nombre de voyages scolaires et de professeurs qui ont bénéficié d’une aide ou une indemnité, ainsi que l’effet des mesures sur le nombre de voyages scolaires organisés. Ce rapport évalue également l’opportun...