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Améliorer le repérage et l'accompagnement des personnes présentant des troubles du neurodéveloppement et favoriser le répit des proches aidants — Texte n° 2457
Amendement N° 28 (Rejeté)
Publié le 17 avril 2024 par : M. Monnet, M. Dharréville, Mme Bourouaha, M. Bénard, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme K/Bidi, M. Le Gayic, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maillot, M. Nadeau, M. Peu, Mme Reid Arbelot, M. Rimane, M. Roussel, M. Sansu, M. Tellier, M. William.
Texte de loi N° 2457
Article 7 (consulter les débats)
À la seconde phrase de l’alinéa 9, supprimer les mots :
« supprimés ou ».
Exposé sommaire :
Les auteurs de cet amendement de repli souhaitent que la période de repos et le temps de pause visés ne puissent pas être purement supprimés.
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