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Industrie verte — Texte n° 1512
Amendement N° 342 (Retiré avant séance)
Publié le 11 juillet 2023 par : M. Le Fur, Mme Anthoine, Mme Louwagie, M. Viry, M. Ray, Mme Périgault, M. Dumont, Mme Gruet, M. Bony, M. Bourgeaux, M. Kamardine, Mme Dalloz, M. Thiériot, Mme Frédérique Meunier, M. Cordier, Mme Corneloup, M. Breton, M. Boucard, M. Forissier, M. Descoeur, M. Taite, M. Seitlinger, M. Gosselin.
Texte de loi N° 1512
Article 16
À l’alinéa 16, après le mot :
« écologique »,
insérer les mots :
« ou à la souveraineté nationale ».
Exposé sommaire :
La relance de l'industrie doit se faire sur ses deux jambes, à savoir la conciliation des enjeux de transition écologique et de souveraineté nationale. Tel est le sens du présent amendement.
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