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Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques — Texte n° 1149

Amendement N° AC19 (Rejeté)

(2 amendements identiques : AC32 AC4 )

Publié le 23 février 2024 par : M. Maillot, Mme Bourouaha, M. Peu.

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Proposition de loi N° 1149 visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques

Article 1er

Supprimer cet article.

Exposé sommaire :

Le présent amendement vise à supprimer cet article.

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