Projet de loi de finances pour 2020

Je suis saisie de quatre amendements, nos 713, 936, 715 et 935, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Cécile Untermaier, pour soutenir l'amendement no 713.

Je suis saisie de deux amendements, nos 534 et 535, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 537 et 538, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour les soutenir.

Nous en venons aux amendements portant article additionnel après l'article 76. La parole est à Mme la garde des sceaux, pour soutenir l'amendement no 1092.

Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'enseignement scolaire (no 2301, annexe 24 ; no 2302, tome II) . La parole est à Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

La parole est à Mme Cécile Rilhac, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.

Nous en venons aux questions des députés. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Sabine Rubin.

Permettez-moi de vous rappeler, monsieur le ministre, que la durée de deux minutes s'impose à la réponse du Gouvernement aussi. La parole est à Mme Agnès Thill.

J'appelle les crédits de la mission « Enseignement scolaire », inscrits à l'état B. Nous commençons par une discussion thématique sur les postes d'enseignants. Compte tenu de l'heure tardive, je vous propose, si vous en êtres d'accord, madame Victory, de soutenir en même temps les trois amendements nos 358, 363 et 362.

Nous en venons aux amendements nos 361 et 370, qui peuvent faire, si vous en êtes d'accord, madame Victory, l'objet d'une présentation groupée.

Nous en venons à la discussion d'amendements relatifs à l'accompagnement des élèves en situation de handicap. Les amendements nos 723 et 722 de M. Pradié ne sont pas défendus.

Nous entamons une nouvelle discussion thématique, relative à l'inclusion des élèves en situation de handicap. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 726.

L'amendement no 910 de M. Sébastien Jumel est défendu. L'amendement no 371 vient d'être défendu par Mme Michèle Victory. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour soutenir l'amendement no 908.

Je vous propose une nouvelle discussion thématique d'amendements relatifs aux fonds sociaux dans l'éducation nationale. La parole est à M. Michel Larive, pour soutenir l'amendement no 838.

Avant d'entamer la prochaine discussion thématique, je suspends la séance quelques minutes afin de m'entretenir avec les responsables des groupes.

La séance est reprise. Nous reprenons nos travaux avec une discussion thématique sur la formation des enseignants. Je suis saisie de deux amendements, nos 364 et 359, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Michèle Victory, pour les soutenir.

J'ai informé les responsables des groupes des conditions de déroulement de notre séance, mais prenez le temps qui vous paraît nécessaire, chère collègue. La parole est à M. Raphaël Gérard, pour soutenir l'amendement no 779.

Nous entamons la discussion thématique sur la médecine scolaire. La parole est à Mme Muriel Ressiguier, pour soutenir l'amendement no 830.

Nous en venons à deux amendements identiques, nos 526 et 710. La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour soutenir l'amendement no 526.

M. le ministre a accepté de reprendre son explication et je l'ai laissé s'exprimer, mais je ne peux pas vous donner la parole.