Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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Je suis désolée, monsieur Dharréville, je pensais que M. Vallaud l'avait défendu pour vous. Voulez-vous dire un mot au sujet de cet amendement ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 1269 et 1270, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Fabien Di Filippo, pour les soutenir. Peut-être, monsieur Di Filippo, pourriez-vous également présenter à cette occasion l'amendement no 1271 ?
Les amendements identiques no 877 de la commission des finances et no 1161 de Mme Sarah El Haïry sont défendus.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 1245, 1553 et 1600. La parole est à M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement no 1245.
L'amendement no 1553 de M. Francis Vercamer est retiré. L'amendement no 1600 de M. Boris Vallaud est défendu.
Je suis saisie de deux amendements, nos 1535 et 1534, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Stéphane Viry, pour les soutenir.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1556 et 1568. La parole est à M. Thomas Rudigoz, pour soutenir l'amendement no 1556.
Chers collègues, il est trois heures moins le quart et nos travaux doivent être terminés à trois heures. Je veux bien que nous les poursuivions, étant donné qu'il reste peu d'amendements à examiner, dont certains ne seront pas défendus. Je vous prie néanmoins de ne pas déborder, car la prochaine séance est prévue demain matin à neuf heures. Je ...
Je suis saisie de sept amendements identiques, nos 1991, 876, 770, 1241, 1259, 1323 et 1530. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement no 1991.
Les amendements identiques no 876 de la commission des finances et no 770 de M. Pierre-Henri Dumont sont défendus. La parole est à M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement no 1241.
Les amendements no 1259 de Mme Jeanine Dubié, no 1323 de M. Pierre Dharréville et no 1530 de Mme Lise Magnier sont défendus.
Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 80. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement no 2190.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (nos 2272, 2301).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs à l'écologie, au développement et à la mobilité durables, et des crédits relatifs au budget annexe « Contrôle et exploitation aériens », ainsi qu'aux comptes d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale », « Transition énergéti...
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l'amendement no 642.
La parole est à M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, pour donner l'avis du Gouvernement.
Sur l'amendement no 644, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés et par le groupe de la gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Il me semble, madame la députée, que vous venez de défendre l'amendement no 643, qui sera appelé dans un insta...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 58 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 18 Contre 40
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement no 640 de la commission des affaires économiques.
