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Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Rapports de
Thibault Bazin
7 rapports signés
27/05/2024 — Rapport N° 2660 d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Rapporteur pour la Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
04/12/2023 — Rapport N° 1929 sur la proposition de loi de M. Thibault Bazin portant mesures d'urgence pour remédier à la crise du logement (1793).
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques Organe
12/07/2023 — Rapport N° 1525 de la Commission des affaires sociales déposé en application de l’article 148 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux sur la pétition n°1067 du 20 octobre 2022 « Allongement de la durée du congé maternité »
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
21/11/2022 — Rapport N° 500 de la Commission des affaires sociales, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2023 (n°480).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/10/2022 — Rapport N° 339 (Tome III) de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/10/2022 — Rapport N° 339 (Tome II) de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
13/10/2022 — Rapport N° 339 de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
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