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Interventions sur "retrait"
66 interventions trouvées.
Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées :Votre amendement est déjà satisfait par le rapport annexé qui évoque « la prise en charge unique et cohérente de toutes les blessures physiques et psychologiques. » Demande de retrait.
Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées :Je vous remercie de rappeler que l'action internationale de la France respecte strictement le droit international. Toutefois, comme on l'a dit tout à l'heure, il n'est pas souhaitable de la subordonner aux résolutions de l'ONU, car cela peut nuire parfois à son efficacité, en raison notamment de la lenteur de la prise de décision. Demande de retrait ou avis défavorable.
Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées :Les maisons Athos sont ouvertes à nos blessés reconnus comme tel tout au long de leur vie, même s'ils éprouvent le besoin d'y revenir à 60 ou 70 ans. Elles peuvent actuellement accueillir environ 1 000 blessés. Les ouvertures se feront en cohérence avec le nombre de blessés psychologiques que nous aurons. Merci pour vos interventions, mais je demande le retrait de vos amendements qui sont déjà satisfaits et le seront plus encore au cours des années à venir.
Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées :Nous avons déjà longuement débattu de ces questions. Demande de retrait ; à défaut, avis défavorable.
Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées :Votre demande est satisfaite : les maisons Athos travaillent avec le service Défense mobilité, ce qui permet d'assurer la continuité de la prise en charge des blessés dans le temps. Demande de retrait ; à défaut, avis défavorable.
Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées :Les demandes étant satisfaites, j'émets une demande de retrait ; à défaut, avis défavorable.
Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées :Ces victimes peuvent demander une réparation de leur préjudice selon les règles du droit commun. Demande de retrait ou, à défaut, avis défavorable.
Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées :Demande de retrait et, à défaut, avis défavorable.
Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées :La France et nos armées sont bien souveraines. Je demande le retrait de l'amendement ; à défaut, l'avis sera défavorable.
Bastien Lachaud :Nous remercions le ministre pour ces précisions car nous considérons que ce qu'il vient de dire sur les tests vaut engagement de sa part. En conséquence, nous retirons les amendements n° 1024 et 1088 et j'annonce par avance le retrait des amendements suivants.
Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées :Satisfait, donc demande de retrait.
Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées :L'amendement est satisfait puisque le ministre vient d'expliquer ce qu'il en est. Demande de retrait.
Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées :J'émets une demande de retrait également.
Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées :Comme vous l'avez dit, la DGA travaille sur ces projets : compte tenu de la variabilité des cycles technologiques, il est plus constructif de se ménager une marge de manœuvre et d'éviter de fixer des dates. Je demande le retrait de ces amendements.
Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées :Nous avons déjà donné les explications. Retrait.
Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées :Nous avons déjà eu ce débat, par ailleurs intéressant. Demande de retrait ; à défaut, avis défavorable.
