Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Interventions sur "composition"

45 interventions trouvées.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaRené Pilato :

...lègues concernant les 1 200 euros qui auraient permis, eux, de bien vieillir et les carrières longues qui, si elles étaient traitées comme il se doit, auraient également permis d'atteindre cet objectif, vous nous demandez de vous faire confiance. Certes, vous n'êtes pas dans le mensonge, mais dans l'imprécision ! Nous nous efforçons en effet de préciser votre projet, en définissant par exemple la composition de la conférence nationale de l'autonomie qui pourrait comprendre des représentants de professionnels, des enfants des aînés – pour qu'ils vieillissent bien et qu'ils soient heureux de les voir –, des aînés eux-mêmes, des aidants, des soignants ou encore des associations. Mais est-il raisonnable de présenter une proposition de loi aussi imprécise ? Non. Votre texte est-il abouti ? Non. Il ne s'ag...

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJosé Gonzalez, président d'âge :

... d'âge. Selon les renseignements qui m'ont été donnés, ce sont MM. Pierrick Berteloot et Julien Rancoule. Le Bureau d'âge de la commission étant ainsi constitué, l'ordre du jour appelle la nomination du Bureau de la commission. Conformément à l'article 39 du règlement, le bureau de notre commission comprend le président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires. Selon le même article 39, la composition du bureau de chaque commission s'efforce de reproduire la configuration politique de l'Assemblée et d'assurer la représentation de toutes ses composantes. Je rappelle également les dispositions des alinéas 4 à 6 de l'article 39 du règlement : « Les bureaux des commissions sont élus au scrutin secret par catégorie de fonction. Lorsque, pour chaque catégorie de fonction, le nombre des candidats ...

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Pierre Pont, président d'âge :

J'invite les deux plus jeunes commissaires présents, M. Jordan Guitton et M. Thomas Ménagé, à remplir les fonctions de secrétaire d'âge. L'ordre du jour appelle la nomination du bureau de la commission. Conformément à l'article 39 du règlement, le bureau comprend le président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires. Aux termes de l'alinéa 2 de cet article, « La composition du bureau de chaque commission s'efforce de reproduire la configuration politique de l'Assemblée, d'assurer la représentation de toutes ses composantes et de respecter la parité entre les femmes et les hommes. » Les alinéas 4 à 6 prévoient que « les bureaux des commissions sont élus au scrutin secret par catégorie de fonction. Lorsque, pour chaque catégorie de fonction, le nombre des candidats n'...

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaRoger Chudeau, président d'âge :

Conformément à l'article 39 du règlement, le bureau de la commission comprend le président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires. L'article 39 dispose en outre : « La composition du bureau de chaque commission s'efforce de reproduire la configuration politique de l'Assemblée, d'assurer la représentation de toutes ses composantes et de respecter la parité entre les femmes et les hommes. » Je rappelle également les dispositions des alinéas 4 à 6 du même article : « Les bureaux des commissions sont élus au scrutin secret par catégorie de fonction. Lorsque, pour chaque catég...

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaThomas Gassilloud, président :

Nous sommes tous très attachés à ce que la composition du bureau reflète celle de l'Assemblée. Force est de constater que deux députés issus de votre intergroupe étaient candidats aux postes de vice-président.