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Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Rapports de
Sabrina Sebaihi
5 rapports signés
07/02/2024 — Rapport d'information N° 2155 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement d’une délégation de la commission aux Émirats arabes unis, du 10 au 14 décembre 2023
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères Organe
19/12/2023 — Rapport N° 2012 d'enquête relative à l’identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu’elles ont délégation de service public
Rapporteur pour la Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service
12/07/2023 — Rapport d'information N° 1527 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères valant avis sur le projet de contrat d’objectifs et de performance de Campus France
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
25/01/2023 — Rapport N° 765 de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord pour la mise en place d’un mécanisme d’échange et de partage de l’information maritime dans l’océan Indien occidental et de l’accord régional sur la coordination des opérations en mer dans l’océan Indien occidental (n°385).
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
12/10/2022 — Avis N° 337 (Tome V) sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
Rapporteur
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