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Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Dossiers parlementaires d'
Elie Califer
Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone,
rapporteur de la commission des affaires sociales
(
26 interventions
)
Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques
(
14 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2024
(
10 interventions
)
Plein emploi
(
9 interventions
)
Renforcement du principe de la continuité territoriale en outre-mer
(
8 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2023
(
7 interventions
)
Réintégration du personnel des établissements de santé non vacciné
(
7 interventions
)
Amélioration de l'accès aux soins
(
7 interventions
)
Accélération de la production d'énergies renouvelables
(
6 interventions
)
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
(
6 interventions
)
Bâtir la société du bien vieillir en france
(
5 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
(
4 interventions
)
Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
(
4 interventions
)
Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l'artificialisation des sols
(
4 interventions
)
Fonctionnement du marché du travail
(
3 interventions
)
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
(
3 interventions
)
Faciliter le financement des travaux de rénovation énergétique des bâtiments publics
(
2 interventions
)
Cout de la vie en outre-mer
(
2 interventions
)
Industrie verte
(
2 interventions
)
Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la nouvelle-calédonie
(
2 interventions
)
Veille et sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19
(
1 intervention
)
Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2021
(
1 intervention
)
Juridiction spécialisée dans les violences intrafamiliales
(
1 intervention
)
Discussion après engagement de la procédure accélérée d'un projet de loi adopté par le sénat
(
1 intervention
)
Accès à une alimentation saine
(
1 intervention
)
Garantir le respect du droit à l'image des enfants
(
1 intervention
)
Quelle politique du logement ? habiter et se loger dignement dans les territoires
(
1 intervention
)
Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
(
1 intervention
)
Livre vii du code monétaire et financier et diverses dispositions relatives à l'outre-mer
(
1 intervention
)
Politique pénitentiaire et conditions de détention
(
1 intervention
)
Essais nucléaires en polynésie française : indemnisation des victimes directes indirectes et transgénérationnelles et réparations environnementales
(
1 intervention
)
Discussion des articles (projet de loi)
(
1 intervention
)
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