Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Tous les députés
|
Par circonscription
|
Par organisme
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les plus discutés
|
Les plus commentés
|
Les scrutins publics
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Rapports de
Charlotte Parmentier-Lecocq
3 rapports signés
05/04/2024 — Projet de loi N° 2427 sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l’ordonnance n° 2023-285 du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé (n°2349).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe
01/08/2022 — Rapport N° 177 de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat.
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
13/07/2022 — Rapport N° 144 de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat (n°19).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Stats de visites
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org