Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Tous les députés
|
Par circonscription
|
Par organisme
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les plus discutés
|
Les plus commentés
|
Les scrutins publics
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Rapports de
Caroline Fiat
6 rapports signés
18/05/2024 — Rapport N° 2634 de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie sur le projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n°2462).
Rapporteur pour la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
18/05/2024 — Rapport N° 2634 (Tome 1) de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie sur le projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n°2462).
Rapporteur pour la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
18/05/2024 — Rapport N° 2634 (Tome 2) de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie sur le projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n°2462).
Rapporteur pour la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
18/05/2024 — Rapport N° 2634 (Tome 3) de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie sur le projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n°2462).
Rapporteur pour la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
29/03/2023 — Rapport d'information N° 1021 sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 3 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux d’une mission d’information sur l’évaluation de la loi n° 2016-87 du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
16/11/2022 — Rapport N° 493 de la Commission des affaires sociales sur la proposition de loi de Mme Caroline Fiat et plusieurs de ses collègues portant réintégration du personnel des établissements de santé et de secours non-vacciné grâce à un protocole sanitaire renforcé (322).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Stats de visites
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org