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Rapports d'Alexandre Holroyd

7 rapports signés

06/06/2024 — Rapport d'information N° 2738 de contrôle budgétaire de la commission des finances déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les ressources disponibles pour les établissements culturels afin de compenser l’inflation

Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Organe

28/05/2024 — Rapport N° 2662 de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France.

Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France Organe

03/04/2024 — Rapport N° 2428 Texte comparatif sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Alexandre Holroyd et plusieurs de ses collègues visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (2321).

Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Organe

14/10/2023 — Annexe N° 10 au Rapport N° 1745 (Tome III) sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).

Rapporteur Spécial pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Organe

11/10/2023 — Rapport d'information N° 1722 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la révision des règles budgétaires du Pacte de stabilité et de croissance

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes Organe

15/05/2023 — Rapport d'information N° 1236 de contrôle budgétaire de la commission des finances déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les écoles nationales supérieures d’architecture

Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

06/10/2022 — Annexe N° 11 au Rapport N° 292 (Tome III) de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).

Rapporteur Spécial pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

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