Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Accompagnement des malades et de la fin de vie
(Avant l'article 4 quater)
Les interventions de Yaël Braun-Pivet
Les amendements de Yaël Braun-Pivet pour ce dossier
13 interventions trouvées.
Vous devez exprimer des positions différentes au sein d'un même groupe pour bénéficier d'une deuxième prise de parole. La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq.
Le même avis que qui ? Le groupe Écologistes n'a pas encore pris la parole. Mme Laernoes est la première oratrice de son groupe.
Sur les amendements n° 996 et 2483, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 151 Nombre de suffrages exprimés 144 Majorité absolue 73 Pour l'adoption 50 Contre 94
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 153 Nombre de suffrages exprimés 147 Majorité absolue 74 Pour l'adoption 51 Contre 96
La parole est à Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale pour les articles 4 quater à 6, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités, pour donner l'avis du Gouvernement.
Sur les amendements n° 48 et 384, je suis saisie par le groupe Les Républicains de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, n° 1309, 2498 et 2924. La parole est à Mme Delphine Lingemann, pour soutenir l'amendement n° 1309.
L'amendement n° 2498 de M. Dominique Potier est défendu. La parole est à Mme Soumya Bourouaha, pour soutenir l'amendement n° 2924.
Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 48, 2923, 384 et 440, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 48.
Chers collègues, préservons la dignité de nos débats. Que chacun fasse un effort, s'il vous plaît.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 179 Nombre de suffrages exprimés 169 Majorité absolue 85 Pour l'adoption 63 Contre 106
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 175 Nombre de suffrages exprimés 166 Majorité absolue 84 Pour l'adoption 66 Contre 100
