Accompagnement des malades et de la fin de vie
(Avant l'article 4 quater)
Les interventions de Yaël Braun-Pivet
Les amendements de Yaël Braun-Pivet pour ce dossier
13 interventions trouvées.
Vous devez exprimer des positions différentes au sein d'un même groupe pour bénéficier d'une deuxième prise de parole. La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq.
Le même avis que qui ? Le groupe Écologistes n'a pas encore pris la parole. Mme Laernoes est la première oratrice de son groupe.
Sur les amendements n° 996 et 2483, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 151 Nombre de suffrages exprimés 144 Majorité absolue 73 Pour l'adoption 50 Contre 94
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 153 Nombre de suffrages exprimés 147 Majorité absolue 74 Pour l'adoption 51 Contre 96
La parole est à Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale pour les articles 4 quater à 6, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités, pour donner l'avis du Gouvernement.
Sur les amendements n° 48 et 384, je suis saisie par le groupe Les Républicains de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, n° 1309, 2498 et 2924. La parole est à Mme Delphine Lingemann, pour soutenir l'amendement n° 1309.
L'amendement n° 2498 de M. Dominique Potier est défendu. La parole est à Mme Soumya Bourouaha, pour soutenir l'amendement n° 2924.
Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 48, 2923, 384 et 440, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 48.
Chers collègues, préservons la dignité de nos débats. Que chacun fasse un effort, s'il vous plaît.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 179 Nombre de suffrages exprimés 169 Majorité absolue 85 Pour l'adoption 63 Contre 106
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 175 Nombre de suffrages exprimés 166 Majorité absolue 84 Pour l'adoption 66 Contre 100
