Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
(Après l'article 20)

La parole est à M. le ministre, pour soutenir les amendements n° 4307 et 4308, portant article additionnel après l'article 20, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Il reste à examiner 105 amendements, qui sont tous des demandes de rapport. Peut-être pourriez-vous sélectionner celles qui vous tiennent réellement à cœur, pour que nous puissions avancer un peu plus rapidement ? L'amendement n° 4281 de Mme Caroline Colombier est défendu.

Je suis saisie de trois amendements, n° 679, 562 et 4068, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Francis Dubois, pour soutenir l'amendement n° 679.

La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir les amendements n° 104 et 117, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Les amendements identiques n° 177 de Mme Justine Gruet, 2212 de M. Jérôme Nury et 2571 de Mme Émilie Bonnivard sont défendus.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 19, 1013, 1536 et 4028. La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l'amendement n° 19.

Les amendements identiques n° 1013 de M. Vincent Descoeur, 1536 de M. Francis Dubois et 4028 de M. David Taupiac sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 436, 905 et 3494. Les amendements n° 436 de Mme Juliette Vilgrain et 905 de M. Fabrice Brun sont défendus. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 3494.

Les amendements n° 543 de M. Vincent Descœur, 1210 de Mme Sylvie Ferrer et 1223 de Mme Mathilde Hignet sont défendus.

Les amendements n° 849 de M. Fabrice Brun et 4064 de M. Vincent Descœur, pouvant faire l'objet d'une discussion commune, sont défendus.

Sur l'amendement 3750, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements n° 1386 de M. Idir Boumertit, 2876 de M. Hendrik Davi et 3568 de Mme Sophia Chikirou sont défendus.

Les amendements n° 1823 de M. Nicolas Forissier, 2946 de M. Loïc Prudhomme, 2222 de M. Jérôme Nury, 2767 de M. Aurélien Lopez-Liguori, 2816 de Mme Belluco et 3161 de M. Dessigny sont défendus.