Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
(Article 15)

Il nous reste 235 amendements à examiner. Nous venons de battre, durant la dernière heure, le record du nombre d'amendements discutés !

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, n° 27, 1091, 3382, 3527, 3528, 3529, 3530 et 3786, tendant à supprimer l'article. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 27.

La parole a largement circulé sur ces amendements et en préambule à l'article. Je vous demande donc d'accélérer, chers collègues.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2772 et 3330. La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir l'amendement n° 2772.

L'amendement n° 1125 rectifié de M. Fabrice Brun, qui fait l'objet du sous-amendement n° 5595, est défendu. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir le sous-amendement n° 5595.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 48, 2774 et 3329. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 48.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1197 et 3334. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement n° 1197.

Je suis saisie de trois amendements, n° 4306, 88 et 2775, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 4306 fait l'objet d'un sous-amendement n° 5596. Les amendements n° 88 et 2775 sont identiques. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 4306 du Gouvernement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 64 Nombre de suffrages exprimés 62 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 47 Contre 15