Industrie verte

Les amendements n° 980 de M. Victor Habert-Dassault et 903 de M. Jean-Philippe Tanguy sont défendus. La parole est à M. Lionel Tivoli, pour soutenir l'amendement n° 322.

L'amendement n° 510 de Mme Estelle Folest est défendu. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement n° 1748.

Les amendements n° 661 de M. Jérôme Buisson, 718 de M. Alexandre Loubet et 500 de M. Benjamin Saint-Huile sont défendus.

Je suis saisie de quatre amendements, n° 556, 1222, 1385 et 1386, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 556, 1222 et 1385 sont identiques. Les amendements n° 556 de Mme Eva Sas et 1222 de Mme Sophia Chikirou sont défendus. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement n° 1385.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 383 et 1223. L'amendement n° 383 de M. Bruno Bilde est défendu. La parole est à M. Louis Boyard, pour soutenir l'amendement n° 1223.

Revenons à une discussion plus apaisée, chers collègues, et poursuivons avec les amendements ! La parole est à M. Pierrick Berteloot.

Les amendements n° 1329 de M. Victor Habert-Dassault et 1384 de Mme Anna Pic, qui peuvent faire l'objet d'une discussion commune, sont défendus.

L'amendement n° 1225 de Mme Sophia Chikirou, qui fait l'objet d'un sous-amendement, est défendu. La parole est à M. Nicolas Dragon, pour soutenir le sous-amendement n° 1736.

Sur l'amendement n° 196, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements, n° 1226 et 567, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1226 de M. Matthias Tavel est défendu. La parole est ...

Je suis saisie de quatre amendements, n° 196, 888, 644 et 883, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 644 et 883 sont identiques. La parole est à M. Jean-Philippe Tanguy, pour soutenir l'amendement n° 196.

L'amendement n° 888 de M. Jean-Philippe Tanguy vient donc d'être défendu. Les amendements identiques n° 644 de M. Hubert Julien-Laferrière et n° 883 de M. Jean-Philippe Tanguy sont également défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 106 Nombre de suffrages exprimés 101 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 26 Contre 75

La parole est à Mme Laurence Heydel Grillere, pour soutenir les amendements n° 1625 et 1632, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Les amendements n° 929 de M. Jean-Philippe Tanguy et n° 1389 de M. Philippe Brun peuvent être soumis à une discussion commune. Tous deux sont défendus.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 16. L'amendement n° 315 de M. Jean-Marc Tellier est défendu.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 501 et 943. La parole est à M. Benjamin Saint-Huile, pour soutenir l'amendement n° 501.

Le sous-amendement n° 1753 de M. Nicolas Metzdorf est défendu. Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement et le sous-amendement ?

Nous en venons à des amendements portant article additionnel après l'article 17. La parole est à M. Paul Midy, pour soutenir l'amendement n° 1268, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 1713 rectifié.

La parole est à M. le rapporteur, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement et pour soutenir le sous-amendement n° 1713 rectifié.

Nous en venons à quatre amendements, n° 99, 1743, 101 et 102. Les amendements n° 1743 et 101 peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 99 et, par anticipation, les amendements n° 101 et 102.