Accélération de la production d'énergies renouvelables

Je suis saisie de deux amendements, n° 1101 et 2892, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1101 de Mme Hélène Laporte est défendu. La parole est à M. Philippe Bolo, pour soutenir l'amendement n° 2892.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1851 et 2796. L'amendement n° 1851 de M. Charles Fournier est défendu. La parole est à Mme Barbara Pompili, pour soutenir l'amendement n° 2796.

La parole est à M. Maxime Laisney, pour soutenir les amendements n° 2438 et 2439, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de deux amendements, n° 2446 et 875, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir l'amendement n° 2446.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 1831 de M. Charles Fournier, 2472 de Mme Aurélie Trouvé et 2795 de Mme Barbara Pompili. Ces trois amendements de repli sont défendus. Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1802 de M. Charles Fournier et 2794 de Mme Barbara Pompili. Ces deux amendements de repli sont également déf...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 44 Majorité absolue 23 Pour l'adoption 39 Contre 5

Parce qu'il a reçu plus de voix pour qu'il n'y a eu de voix contre : c'est aussi simple que cela, monsieur le rapporteur pour avis !

La séance est reprise. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 1784, deuxième rectification, qui fait l'objet du sous-amendement n° 3168.

La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 1799, qui fait l'objet de deux sous-amendements, n° 3067 et 3068.

La parole est à M. Pierre Meurin, pour soutenir les sous-amendements n° 3067 et 3068, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Les amendements identiques n° 2452 de Mme Aurélie Trouvé et 2920 de Mme Julie Laernoes sont défendus. Je mets aux voix les amendements identiques n° 2452 et 2920.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 32 Nombre de suffrages exprimés 31 Majorité absolue 16 Pour l'adoption 9 Contre 22

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2451 et 2787. L'amendement n° 2451, de Mme Aurélie Trouvé, est défendu. La parole est à Mme Barbara Pompili, pour soutenir l'amendement n° 2787.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2207 et 2597. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 2207.

Je suis saisie de trois amendements, n° 1488, 2410 et 205, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement n° 1488.

L'amendement n° 2410 de M. Maxime Laisney est défendu. La parole est à M. Pierre Meurin, pour soutenir l'amendement n° 205.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 696 et 2216. La parole est à M. Jérôme Nury, pour soutenir l'amendement n° 696.

L'amendement a été rejeté d'une voix : celle du rapporteur, qui a levé la main au dernier moment ! L'amendement n° 2589 de M. Alexandre Portier est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

J'indique avec retard que, sur l'amendement n° 2448, j'ai été saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Chers collègues, nous pouvons procéder au vote avant l'écoulement des cinq minutes réglementaires après l'annonce du scrutin, si vous en êtes tous d'accord.