Accélération de la production d'énergies renouvelables

Les amendements identiques n° 24 de M. Nicolas Thierry et 3059 de Mme Aurélie Trouvé sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de cinq amendements, n° 364, 514, 1857, 1907 et 2019, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 364, 514 et 1857, d'une part, et les amendements n° 1907 et 2019, d'autre part, sont identiques. L'amendement n° 364 de Mme Marie-Christine Dalloz est défendu. La parole est à M. Jean-Luc Bourgeaux, pour soute...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 63 Nombre de suffrages exprimés 62 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 22 Contre 40

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 2463, 2789 et 2897. La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir l'amendement n° 2463.

L'amendement n° 1907 de Mme Sandra Marsaud est défendu. La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement n° 2019.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 62 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 58 Contre 4

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2462 et 2790. L'amendement n° 2462 de M. Laisney est défendu. La parole est à Mme Barbara Pompili, pour soutenir l'amendement n° 2790.

Sur l'article 1er , je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 889, 1021 et 1788. L'amendement n° 889 de Mme Delphine Batho est défendu. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soute...

La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir les amendements n° 2118 et 2117, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 61 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 22 Contre 39

Je suis saisie de deux amendements, n° 2464 et 2465, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Clémence Guetté, pour soutenir l'amendement n° 2464.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 66 Nombre de suffrages exprimés 51 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 38 Contre 13

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 64 Nombre de suffrages exprimés 63 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 21 Contre 42

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 65 Nombre de suffrages exprimés 65 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 57 Contre 8

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, n° 1485, 1709, 2824 et 2933. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement n° 1485.

Les amendements identiques n° 339 de M. Joël Giraud, 2830 de M. Antoine Vermorel-Marques et 2980 de Mme Lise Magnier sont défendus.

L'amendement n° 2971 de Mme Lise Magnier est défendu. La parole est à M. Pierre Meurin, pour soutenir l'amendement n° 212.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 48 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 42 Contre 6

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2714 et 1858, tendant à supprimer l'article 1er bis A. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 2714.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 354 et 443. La parole est à Mme Michèle Peyron, pour soutenir l'amendement n° 354.