Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier
127 interventions trouvées.
La parole est à Mme Patricia Lemoine, pour exposer sa question, n° 19, relative à l'accès au réseau de fibre optique.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme.
La parole est à M. Éric Ciotti, pour exposer sa question, n° 13, relative au théâtre national de Nice et au palais des congrès Acropolis.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme.
La parole est à M. Stéphane Peu, pour exposer sa question, n° 6, relative à l'habilitation des bailleurs à percevoir des chèques énergie.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme.
La parole est à M. Pierre-Henri Dumont, pour exposer sa question, n° 15, relative au renvoi à la mer de l'eau des wateringues du Pas-de-Calais.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme.
La parole est à M. Yannick Favennec-Bécot, pour exposer sa question, n° 9, relative à l'épreuve pratique du permis de conduire.
La parole est à M. Fabrice Brun, pour exposer sa question, n° 14, relative aux effectifs de police et de gendarmerie en milieu rural.
Merci, monsieur le secrétaire d'État. Monsieur Brun, je ne peux vous donner la parole, faute de temps : vous avez du reste déjà répondu.
La parole est à Mme Corinne Vignon, pour exposer sa question, n° 18, relative à la création d'une zone de défense et de sécurité en Occitanie.
La parole est à M. Christophe Bex, pour exposer sa question, n° 32, relative à l'abandon de la construction de la prison de Muret.
La parole est à M. Emmanuel Taché de la Pagerie, pour exposer sa question, n° 27, relative à l'usage de produits phytosanitaires en zone Natura 2000.
La parole est à Mme Marine Hamelet, pour exposer sa question, n° 28, relative au bouclier tarifaire et à la transition écologique pour les agriculteurs.
La parole est à Mme Anne Genetet, pour exposer sa question, n° 23, relative à la situation de la communauté française en Chine.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé.
La parole est à M. Matthias Tavel, pour exposer sa question, n° 33, relative au bail emphytéotique hospitalier de l'hôpital de Saint-Nazaire.
