Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.


Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier

127 interventions trouvées.

La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour exposer la question n° 545, de Mme Ségolène Amiot, relative à l'assistance médicale à la procréation.

La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles.

La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour exposer sa question, n° 551, relative à l'accès aux infirmiers en pratique avancée.

La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles.

La parole est à M. Marc Le Fur, pour exposer sa question, n° 554, relative aux conséquences de la loi Rist.

La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles.

La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles.

La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles.

La parole est à Mme Anne-Cécile Violland, pour exposer sa question, n° 544, relative aux établissements et services d'aide par le travail.

La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles.

La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles.

La parole est à Mme Véronique Besse, pour exposer sa question, n° 555, relative au crédit d'impôt lié au service d'aide à domicile.

La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles.

La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles.

La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation.

La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation.

La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation.