Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.


Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier

3 interventions trouvées.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197, 2305) et du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application...

J'appelle en premier lieu, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire.