Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier
18 interventions trouvées.
Je suis saisie de treize amendements, n° 1221, 480, 793, 490, 792, 1202, 1697, 1235, 1708, 1778, 1709, 1707, 1450, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 480 et 793 ainsi que les amendements n° 490 et 792 sont identiques. Sur l'amendement n° 1221, les amendements identiques n° 480 et 793, les amendements identiques n...
L'amendement n° 793 de M. Aurélien Saintoul est défendu. Il en est de même des deux amendements identiques, n° 490 de M. Sébastien Lachaud et 792 de M. Aurélien Saintoul sont défendus. Sur les amendements n° 1707 et 1450, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Ass...
La parole est à M. Jean-Louis Thiériot, pour soutenir les amendements n° 1235, 1708, 1778, 1709 et 1707, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 71 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 11 Contre 60
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 69 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 9 Contre 60
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 69 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 9 Contre 60
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 65 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 5 Contre 60
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 68 Nombre de suffrages exprimés 67 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 15 Contre 52
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 69 Nombre de suffrages exprimés 69 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 3 Contre 66
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 69 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 2 Contre 67
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 70 Nombre de suffrages exprimés 65 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 1 Contre 64
Je suis saisie de quatre amendements, n° 1283, 1442, 373 et 1232, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 373 et 1232 sont identiques. La parole est à Mme Anna Pic, pour soutenir l'amendement n° 1283.
L'amendement n° 1442 de Mme Cyrielle Chatelain est défendu. La parole est à M. Laurent Jacobelli, pour soutenir l'amendement n° 373.
Sur les amendements identiques n° 999 et 1588, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 482 et 795. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 482.
L'amendement n° 795 de M. Aurélien Saintoul est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 999 et 1588. L'amendement n° 999 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1588.
Sur l'article 3, je suis saisie par les groupes Renaissance et Démocrate (MODEM et indépendants) d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Laurent Jacobelli, pour soutenir l'amendement n° 375.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 67 Nombre de suffrages exprimés 47 Majorité absolue 24 Pour l'adoption 41 Contre 6
