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Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier
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Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 177, 840 et 997, tendant à supprimer l'article 35. La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir l'amendement n° 177.
Sur l'article 35, je suis saisie par le groupe Renaissance et le groupe Démocrate (MODEM et indépendants) d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir l'amendement n° 178.
Sur l'amendement n° 1631, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1277 et 1614. La parole est à M. Jérémie Iordanoff, pour soutenir l'amendement n° 1277.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 89 Nombre de suffrages exprimés 86 Majorité absolue 44 Pour l'adoption 76 Contre 10
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 97 Nombre de suffrages exprimés 96 Majorité absolue 49 Pour l'adoption 67 Contre 29
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 1033, 1234 rectifié).
La parole est à M. le rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour soutenir l'amendement n° 1549.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 521 et 804. L'amendement n° 521 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 804.
Les amendements identiques n° 522 de M. Bastien Lachaud et n° 805 de M. Aurélien Saintoul ont été défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces deux séries d'amendements identiques ?
Sur l'article 8, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Frank Giletti, pour soutenir l'amendement n° 564.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée des anciens combattants et de la mémoire, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisie de quatre amendements, n° 523, 806, 114 et 1296, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 523 et 806, ainsi que les amendements n° 114 et 1296 sont identiques. L'amendement n° 523 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 806.
L'amendement n° 114 de M. Fabien Di Filippo est défendu. La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir l'amendement n° 1296.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 166 Nombre de suffrages exprimés 164 Majorité absolue 83 Pour l'adoption 164 Contre 0
Sur l'article 9, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements n° 1551 et 1555 de M. le rapporteur sont rédactionnels.
Sur l'amendement n° 1645, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Sur l'article 9 bis ainsi que sur l'article 10, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je mets aux voix l'article 9.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 153 Nombre de suffrages exprimés 150 Majorité absolue 76 Pour l'adoption 141 Contre 9
La parole est à M. le président de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Chers collègues, un important bruit de fond fait que nous n'entendons pas M. Thiériot, alors qu'il parle fort. Seul notre collègue a la parole.
La parole est à M. le président de la commission de la défense nationale et des forces armées.
