Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
(Article liminaire)
Les interventions de Thibault Bazin
Les amendements de Thibault Bazin pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Bien que tous ces amendements soient budgétaires, ils ont trait à des sujets très différents les uns des autres. Néanmoins, je veux bien vous faire plaisir, madame la présidente, si vous souhaitez que les débats s'accélèrent. Après tout, il reste énormément d'amendements à examiner. Je n'ose imaginer que nos débats prendront fin après l'examen ...
J'espère que le ministre apportera enfin des réponses, ici ou ailleurs, à ces amendements d'appel que j'avais déjà déposés en première lecture. Certains font écho à des courriers que j'avais envoyés ou à des questions écrites qui sont restés sans réponse. L'amendement n° 173 est relatif aux centres de soins non programmés (CSNP). Monsieur le m...
Je regrette de ne pas avoir pu répondre à M. le ministre, d'autant plus qu'il m'aurait semblé intellectuellement plus correct de retirer, après les avoir défendus, ces amendements d'appel n'ayant rien à faire à cet endroit du texte.
J'avais demandé la parole dans le but de les retirer, mais tant pis : cela ne change pas grand-chose. Je précise que ma proposition relative aux CSNP est plébiscitée, dans mon territoire, par le responsable du service des urgences du centre hospitalier régional universitaire et par les médecins généralistes. Le développement de ces centres me s...
Nous voici arrivés à l'examen de cet article liminaire qui ouvre le PLFSS depuis la loi organique du 14 mars 2022. Notre collègue du Rassemblement national estime qu'un tel article devrait être réservé au secteur privé. Je n'en crois rien : il est important de disposer d'une vision globale des comptes de l'ensemble des administrations de sécuri...
Vous ne pensez qu'aux recettes, mais les dépenses nouvelles doivent également être prises en compte. Le taux de rendement brut conduit bien à dégager 1 à 1,2 milliard d'excédent, mais pas le taux de rendement net. Ainsi, le dispositif du cumul emploi-retraite va engendrer des dépenses nouvelles. Les cotisations créant des droits nouveaux, vous ...
