Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Les amendements de Stéphane Vojetta pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Chers collègues, je sais qu'on écoute parfois le rapporteur d'une oreille distraite, mais je vous demande cette fois-ci de m'écouter attentivement. Jusqu'à présent, l'exercice auquel nous nous livrons avec l'examen de cette proposition de loi est réussi. C'est un exercice de sincérité, d'engagement et de confiance mutuelle entre les groupes maj...
Avec ces amendements, vous nous demandez de supprimer une disposition que nous avons introduite dans le texte à la suite de la réflexion collective du groupe de travail transpartisan et du vote unanime de la commission des affaires économiques. Vous avez raison, cette disposition existe déjà dans le droit, mais, comme je m'en suis déjà expliqué...
Un mot sur l'épisode précédent : merci à tous d'avoir retiré vos amendements, chers collègues. Quant à l'amendement n° 43, il propose d'imposer l'affichage du nutri-score sur les publicités relatives à certaines boissons et à certains produits manufacturés. Nous y reviendrons à propos de l'amendement n° 44 mais nous pensons que l'équilibre tro...
