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Discussion des articles (projet de loi)
(Discussion des articles)
Les interventions de Sébastien Jumel
Les amendements de Sébastien Jumel pour ce dossier
7 interventions trouvées.
Au titre de l'article 100, madame la présidente. Le président Chassaigne, dans un langage imagé lié à sa région d'origine, dit que, quand on veut monter au mât de cocagne, il faut avoir le cul propre. Et je ne suis pas certain que le président Maillard puisse monter au mât de cocagne : il suffit de se souvenir de la manière dont il a usé de tou...
Dans la discussion des articles, un principe s'applique : une fois que le rapporteur et le ministre ont donné leur avis, l'auteur de l'amendement peut apporter des éclairages.
…la présidence peut librement organiser une prise de parole par groupe politique, afin que l'Assemblée soit éclairée.
Je le formule, très sereinement, sur le fondement de l'article 100, alinéa 3, du règlement. Lorsqu'un député fait un rappel au règlement, considérer qu'il remet en cause la présidence et le menacer,…
D'autre part, lorsque nous délibérons puis votons, l'usage veut que l'Assemblée soit éclairée. Cela implique que l'auteur de l'amendement puisse préciser quelles étaient ses intentions au moment où il l'a rédigé.
Je le dis au passage, je suis favorable au développement des SMR, mais je considère qu'on ne peut pas faire n'importe quoi en la matière.
Je souhaite que le débat puisse s'organiser. Sinon, nous disposons d'outils pour le ralentir. Comptez sur moi pour le faire.
