Accélération de la production d'énergies renouvelables

Dans la discussion commune, nous abordons la première série d'amendements identiques, n° 117, 151, 159, 299, 857, 1414 et 2941. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 117.

Les amendements n° 299 de M. Maxime Minot, 857 de M. Nicolas Dupont-Aignan et 1414 de M. Sébastien Jumel sont défendus. La parole est à M. Bertrand Bouyx, pour soutenir l'amendement n° 2941.

Nous passons à la deuxième série d'amendements identiques, n° 1084, 1271, 1603 et 2948. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 1084.

Les amendements n° 1271 de M. Dino Cinieri et 1603 de Mme Justine Gruet sont défendus. La parole est à M. Jérémie Patrier-Leitus, pour soutenir l'amendement n° 2948.

L'amendement n° 1090 de Mme Yaël Menache est défendu. Nous en venons à la dernière série d'amendements identiques, n° 180, 561, 1186, 1373, 1517 et 2013. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement n° 180.

L'amendement n° 1186 de M. Jean-Luc Bourgeaux est défendu. La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l'amendement n° 1373.

Sur l'amendement n° 2863 et sur l'amendement n° 180 et identiques, je suis saisi par le groupe Les Républicains de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Rémy Rebeyrotte, pour soutenir l'amendement n° 2764.

La parole est à M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission sur l'ensemble des amendements en discussion commune.

Chers collègues, je vous demande de laisser les orateurs s'exprimer dans le calme. Nous avons encore une grosse heure et demie à passer ensemble et je suis persuadé que nous y parviendrons. La parole est à Mme la ministre de la transition énergétique, pour donner l'avis du Gouvernement.

J'ai plusieurs demandes de prise de parole. Vous pourrez tous vous exprimer, puisque ce débat se déroule suivant la procédure de temps législatif programmé. J'espère donc que nous pourrons retrouver le calme. La parole est à M. Pierre Meurin.

Monsieur le député, vous sortez du cadre du rappel au règlement. En outre, l'alinéa 2 de l'article 70 ne correspond pas au motif que vous invoquez.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 271 Nombre de suffrages exprimés 268 Majorité absolue 135 Pour l'adoption 103 Contre 165

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 261 Nombre de suffrages exprimés 259 Majorité absolue 130 Pour l'adoption 103 Contre 156

Je suis saisi de quatre amendements, n° 1855, 1957, 2012 et 2329, tendant à supprimer l'article. La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir l'amendement n° 1855.

Sur les amendements n° 1855 et identiques, je suis saisi par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Lionel Royer-Perreaut, pour soutenir l'amendement n° 1957.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 263 Nombre de suffrages exprimés 261 Majorité absolue 131 Pour l'adoption 125 Contre 136

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 451, 156, 454, 516, 575, 1337, 1514, 1601, 3021, 544, 3031 et 1411, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 156, 454, 516, 575, 1337, 1514 et 1601 sont identiques. La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour soutenir l'amendement n° 451.

Sur les amendements n° 1411 et 1412, je suis saisi par le groupe Gauche démocrate et républicaine – NUPES d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. J'en viens à la série d'amendements identiques. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 156.

L'amendement n° 1337 de M. Stéphane Viry est défendu. La parole est à M. Hubert Brigand, pour soutenir l'amendement n° 1514.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 209 Nombre de suffrages exprimés 202 Majorité absolue 102 Pour l'adoption 89 Contre 113