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Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
41 interventions trouvées.
La parole est à M. Emmanuel Lacresse, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Sébastien Rome, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Je me renseigne et vous réponds dans les secondes qui viennent. Dans cette attente, nous continuons la discussion de l'amendement.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
S'il vous plaît, laissez le ministre délégué terminer son propos. Ensuite, je donnerai la parole à ceux qui veulent intervenir, puis je lèverai la séance.
Avant de mettre aux voix cet amendement, je réponds à la demande Mme Le Pen. Si vous souhaitiez savoir si nous voterons de manière différenciée sur les crédits de la mission puis sur ceux du budget annexe et du compte d'affectation spéciale, la réponse est oui. Si ce n'était pas votre demande, je vous prie de bien vouloir la reformuler.
Sur l'amendement n° 2271, je suis saisi par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
J'ai votre réponse, madame la présidente Le Pen : le vote de cet amendement par division est impossible, car les amendements de crédits doivent être considérés comme un tout. Je vais maintenant le mettre aux voix.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 103 Nombre de suffrages exprimés 98 Majorité absolue 50 Pour l'adoption 42 Contre 56
Sur les amendements n° 403 et 404, je suis saisi par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 1943 de Mme Laurence Robert-Dehault est défendu. La parole est à M. David Amiel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économi...
La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance. Je rappelle qu'il appartiendra au Gouvernement de fixer la date à laquelle se poursuivra l'examen des crédits de la mission "Écologie, développement et mobilité durables."
La parole est à M. Antoine Armand, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 498 de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à Mme Alma Dufour, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 128 Nombre de suffrages exprimés 127 Majorité absolue 64 Pour l'adoption 42 Contre 85
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 118 Nombre de suffrages exprimés 115 Majorité absolue 58 Pour l'adoption 43 Contre 72
La parole est à Mme Eva Sas, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement n° 1400.
Sur l'amendement n° 2200, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?
Sur l'amendement n° 2199, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 2200 ?
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Ne rouvrez pas le débat sur l'amendement, cher collègue. L'article sur lequel vous fondez votre rappel au règlement concerne les cas d'injure, de provocations ou de menaces. Nous n'y sommes pas, décidément.
