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Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
27 interventions trouvées.
Je suis saisi de plusieurs amendements de suppression de l'article, n° 127, 639, 1266, 1482, 1785 et 3128. Ces amendements identiques font l'objet d'une demande de scrutin public de la part des groupes Les Républicains, Rassemblement national et Écologiste – NUPES. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée. La parole est à M. Patr...
Je précise qu'une fois les amendements de suppression présentés et les avis donnés, je donnerai la parole à un orateur de chaque groupe. La parole est maintenant à M. Philippe Juvin, pour soutenir l'amendement n° 639.
L'amendement n° 2829 de M. Jordan Guitton est défendu. La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l'amendement n° 3128.
La parole est à M. Didier Martin, rapporteur de la commission spéciale pour les articles 1er à 4, afin de donner l'avis de la commission.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 76 Nombre de suffrages exprimés 76 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 21 Contre 55
Je suis saisi de six amendements, n° 1483, 2628, 34, 1229, 2351 et 2089, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1483 et 2628 sont identiques, ainsi que les amendements n° 1229 et 2351. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 1483.
L'amendement n° 1229 de M. Charles de Courson est défendu. La parole est à Mme Marine Hamelet, pour soutenir l'amendement n° 2351.
Je suis saisi de cinq amendements, n° 1616, 3130, 3131, 1011 et 2517, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 1616.
La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir les amendements n° 3130 et 3131, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur l'amendement n° 1818, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Sur l'amendement n° 3003, je suis saisi par les groupes La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale, Socialistes et apparentés et Écologiste – NUPES d'une demande de ...
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir le sous-amendement n° 3465 et donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 1818.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 69 Nombre de suffrages exprimés 49 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 49 Contre 0
Sur cet amendement, je donnerai la parole à un orateur par groupe – j'ai même accepté deux orateurs issus d'un groupe dans lequel différentes positions étaient représentées. La parole est à Mme Élise Leboucher.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 74 Nombre de suffrages exprimés 74 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 12 Contre 62
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1877 et 1901. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 1877.
Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 1485, 2629 et 3132. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 1485.
Je suis saisi de deux amendements, n° 2632 et 35, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 2632 de M. Jocelyn Dessigny est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 35.
Quel est votre avis, madame la ministre ? Pour continuer ce tête-à-tête et cette rédaction de bail avec M. Bentz…
Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 240, 1486, 1370, 2579, 3134 et 3135, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 240 et 1486 sont identiques. La parole est à Mme Nathalie Serre, pour soutenir l'amendement n° 240.
L'amendement n° 1486 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à Mme Marie-France Lorho, pour soutenir l'amendement n° 1370.
