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Accompagnement des malades et de la fin de vie
(Après l'article 1er sexies)
Les interventions de Sébastien Chenu
Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Sur les amendements identiques n° 123 et 1473, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 123 et 1473. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 123.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 73 Nombre de suffrages exprimés 72 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 28 Contre 44
