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Accompagnement des malades et de la fin de vie
(Après l'article 1er quater)
Les interventions de Sébastien Chenu
Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
4 interventions trouvées.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir les amendements n° 541 et 539, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur l'amendement n° 1112, je suis saisi par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 25.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 74 Nombre de suffrages exprimés 63 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 30 Contre 33
Je suis saisi de trois amendements, n° 121, 122 et 1472, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 122 et 1472 sont identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir les amendements n° 121 et 122.
