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Accompagnement des malades et de la fin de vie
(Article 1er quater)
Les interventions de Sébastien Chenu
Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Sur deux amendements distincts, le n° 3370 et le n° 2168, je suis saisi par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires de demandes de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.
Nous en venons aux amendements à l'article 1er quater . Je suis saisi de deux amendements, n° 3370 et 597, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement n° 3370.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 81 Nombre de suffrages exprimés 76 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 11 Contre 65
L'adoption de l'amendement n° 597 fait tomber les amendements n° 2168, 251, 1033, 1179, 1480 et 1009. Je suis saisi de trois amendements, n° 1261, 1685 et 1697, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 1261.
