Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n°
La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour un rappel au règlement. Sur le fondement de quel article le formulez-vous, cher collègue ?
Nous poursuivons en appliquant la règle « un pour, un contre ». Si, à un moment, il est nécessaire que chaque groupe puisse s'exprimer, je donnerai la parole à chaque groupe sans aucun problème. Cependant, je ne le ferai pas de manière systématique.
Il sera possible d'y déroger quand j'aurai reçu de nombreuses demandes de parole, mais pas uniquement quand Julien Dive souhaite prendre la parole et que je la lui ai refusée, sachant que deux orateurs, un pour et un contre, avaient déjà demandé à s'exprimer.
