Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Plusieurs députés s'étant effectivement manifestés, je laisserai deux personnes s'exprimer : M. Reda et Mme Ménard.
Certes, mais les députés qui se sont exprimés précédemment ont tous deux exprimé la même position. M. le ministre délégué répondra ensuite, puis nous procéderons aux votes.
Monsieur le député, c'est moi qui vais vous citer l'article relatif aux mises en cause personnelles : c'est l'article 70 du règlement ; en règle générale, c'est à vous de le faire. Vous aurez la parole en priorité sur l'amendement suivant, qui traite du même domaine, si vous le souhaitez.
