Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (n° 1175, 1336).

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la proposition de loi, s'arrêtant aux amendements n° 714 et identique à l'article 1er .

Les amendements identiques n° 714 et 1088 font l'objet de plusieurs sous-amendements dont certains sont identiques. La parole est à M. Frédéric Valletoux, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour soutenir l'amendement n° 714.

Merci pour ces intéressantes informations, monsieur le député. Je suis saisi de deux sous-amendements identiques, n° 1129 et 1132. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir le sous-amendement n° 1129.

Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 151, 458 et 765. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement n° 151.

Je suis saisi de trois amendements, n° 552, 664 et 149, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 552 et 664, qui font l'objet du sous-amendement n° 1131, sont identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 552.

Sur l'amendement n° 233, je suis saisi par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Au vu du grand nombre de demandes de prise de parole, je laisserai quatre orateurs s'exprimer sur cet amendement. La parole est à M. Nicolas Sansu.

Sur l'amendement n° 984, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-François Rousset.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 173 Nombre de suffrages exprimés 140 Majorité absolue 71 Pour l'adoption 13 Contre 127

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 177 Nombre de suffrages exprimés 175 Majorité absolue 88 Pour l'adoption 92 Contre 83

Les amendements n° 826 de Mme Mathilde Hignet et 827 de M. Hadrien Clouet, qui peuvent être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 119 et 919. La parole est à Mme Laurence Robert-Dehault, pour soutenir l'amendement n° 119.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, n° 1078, 1079, 1080, 1084, 1092 et 1112. L'amendement n° 1078 de M. Guillaume Garot est défendu. La parole est à M. Damien Maudet, pour soutenir l'amendement n° 1079.

Les amendements n° 1084 de M. le rapporteur et 1092 de M. Elie Califer sont défendus. La parole est à M. Jérôme Nury, pour soutenir l'amendement n° 1112.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, n° 22, 303, 327, 355, 622 et 1023, qui font l'objet d'un sous-amendement. La parole est à Mme Josiane Corneloup, pour soutenir l'amendement n° 22.

L'amendement n° 303 de M. Guy Bricout est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 327.

Les amendements n° 355 de Mme Emmanuelle Anthoine et 622 de M. Yannick Monnet sont défendus. La parole est à M. Jean-François Rousset, pour soutenir l'amendement n° 1023.

Sur les amendements n° 619 et 578, je suis saisi par le groupe Renaissance de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur les amendements identiques en discussion ?

Vous êtes nombreux à demander la parole. J'essaierai d'équilibrer les interventions, en autorisant deux prises de parole pour l'amendement et deux contre. La parole est à Mme Stéphanie Rist.