Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
9 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion, en application de l'article 34-1 de la Constitution, de la proposition de résolution portant sur la reconnaissance et la condamnation des persécutions des Assyro-Chaldéens de 1915 comme génocide (n° 2512).
La discussion générale est close. Sur l'ensemble de la proposition de résolution, je suis saisi par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d'État chargée du développement et des partenariats internationaux.
Je vous demande de laisser M. Delogu achever son explication de vote, avant que M. Viry ne prenne la parole. Terminons dans le calme et la dignité.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 120 Nombre de suffrages exprimés 110 Majorité absolue 56 Pour l'adoption 110 Contre 0
La parole est à M. le rapporteur de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Pour le groupe Les Républicains, ce ne sera pas le chant du grillon : la parole est à Mme Marie-Christine Dalloz.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 97 Nombre de suffrages exprimés 86 Majorité absolue 44 Pour l'adoption 86 Contre 0
