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Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle les explications de vote au nom des groupes et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 1033, 1234 rectifié). Pour les explications de vote, l'orateur de chaque groupe politique...
Chers collègues, s'il vous plaît ! Je crois que vous détesteriez tous parler dans un tel brouhaha ; ayez donc un peu de respect pour l'orateur !
Je ne sais pas trop sur quel ton vous demander de mettre fin à vos conversations privées… Veuillez écouter dans le silence la présidente du groupe Écologiste, Mme Cyrielle Chatelain, à qui je donne maintenant la parole.
Merci, madame Chatelain. Je ne sais pas si je dois me réjouir de voir que vos appels au silence ont été aussi peu entendus que les miens.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 548 Nombre de suffrages exprimés 495 Majorité absolue 248 Pour l'adoption 408 Contre 87
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 1033, 1234 rectifié).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant aux amendements identiques n° 1013 et 1075 à l'article 2.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1013 et 1075. La parole est à M. Idir Boumertit, pour soutenir l'amendement n° 1013.
L'amendement n° 1075 de M. Aurélien Saintoul est défendu. La parole est à M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de deux amendements, n° 315 et 316, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Laurent Jacobelli, pour soutenir l'amendement n° 315.
L'amendement n° 316 de M. Laurent Jacobelli est également défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 875 et 876. La parole est à Mme Martine Etienne, pour soutenir l'amendement n° 875.
L'amendement n° 876 de M. Aurélien Saintoul est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 581 et 679. L'amendement n° 581 est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 679.
Si MM. Lachaud et Minot ont des choses à se dire, je suis sûr qu'ils trouveront un autre lieu pour poursuivre leur conversation. Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur les amendements n° 1014 et identique, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 1723 de Mme Natalia Pouzyreff est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1014 et 1077. La parole est à Mme Pascale Martin, pour soutenir l'amendement n° 1014.
L'amendement n° 1077 de M. Aurélien Saintoul est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 99 Nombre de suffrages exprimés 94 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 15 Contre 79
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 582 et 687. La parole est à M. François Piquemal, pour soutenir l'amendement n° 582.
