Prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans
(Article 1er)

Je suis saisi de deux amendements, n° 32 et 26, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement n° 32.

Conformément à l'application stricte du règlement, ce sera un orateur pour et un orateur contre, puis nous passerons au vote.

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 33, 13, 22 et 30, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 13 et 22 sont identiques. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement n° 33.

L'amendement n° 30 de Mme Alexandra Martin est défendu. Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements ?

Je vois que M. Léaument demande la parole mais je vais la donner à Mme Michèle Peyron ; nous aurons ainsi entendu un avis pour et un autre contre les amendements.

Sur l'amendement n° 69, je suis par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Thierry Frappé, pour soutenir l'amendement n° 66.

La parole est à M. Sébastien Peytavie, pour soutenir les amendements n° 69 et 68, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 105 Nombre de suffrages exprimés 105 Majorité absolue 53 Pour l'adoption 38 Contre 67

Sur les amendements n° 12 et 11, je suis saisi par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l'amendement n° 111.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 96 Nombre de suffrages exprimés 91 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 29 Contre 62

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 96 Nombre de suffrages exprimés 94 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 34 Contre 60

Je suis saisi de deux amendements, n° 10 et 31, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Christine Loir, pour soutenir l'amendement n° 10.

Sur l'amendement n° 96, je suis saisi par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 99 de Mme la rapporteure est rédactionnel.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 90 Nombre de suffrages exprimés 90 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 29 Contre 61

Sur l'amendement identique n° 40, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Antoine Léaument, pour soutenir l'amendement n° 39.

Sur l'amendement n° 15, je suis saisi par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Antoine Léaument, pour soutenir l'amendement n° 40.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 96 Nombre de suffrages exprimés 94 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 29 Contre 65

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 85 Nombre de suffrages exprimés 83 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 22 Contre 61

Rien ne me gêne, monsieur Léaument – mis à part le fait de constater que vous vous éloignez de l'objet de l'amendement. Veuillez conclure.