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Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 16 quater a)
Les interventions de Sébastien Chenu
Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Comme il s'agit d'un soir de fête, je vous propose d'examiner les amendements visant à rétablir l'article 16 quater A, supprimé par la commission.
Je suis saisi de trois amendements, n° 701 rectifié, 675 rectifié et 1874, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 675 rectifié et 1874 sont identiques. L'amendement n° 701 rectifié de M. Nicolas Forissier est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 675 rectifié.
