Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 4 (précédemment réservé))

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 2020, 2079, 2286, 2738 rectifié, 2779 rectifié, 2890 rectifié, 1863, 1862, 1861, et 2786, visant à rétablir l'article supprimé par la commission, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 2738 rectifié, 2779 rectifié et 2890 rectifié sont identiques, ainsi que les amendements n°...

L'amendement n° 2286 de M. Jean-François Lovisolo est défendu. Nous passons maintenant aux amendements identiques n° 2738 rectifié, 2779 rectifié et 2890 rectifié. La parole est à Mme la ministre de la transition énergétique, pour soutenir l'amendement n° 2738 rectifié.

Dans ce cas, nous allons régler ce problème technique. En attendant, je vous demande de me faire confiance pour appeler dans l'ordre les amendements tels que je les vois. Nous avancerons ainsi. Je suis saisi de plusieurs sous-amendements, n° 3157, 3158, 3167 rectifié, 3219, 3222, 3230, 3081, 3071, 3085, 3164, 3175, 3166, 3156, 3159, 3193, 3084...

Sur l'amendement n° 2738 rectifié, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marina Ferrari, pour soutenir le sous-amendement n° 3219.

Le sous-amendement n° 3230 de Mme Naïma Moutchou est défendu. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir le sous-amendement n° 3081.

Je suis saisi de quatre sous-amendements identiques, n° 3071, 3085, 3164 et 3175. Le sous-amendement n° 3071 de M. Maxime Laisney est défendu. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir le sous-amendement n° 3085.

Le sous-amendement n° 3164 de M. Charles Fournier est défendu. La parole est à Mme Clémence Guetté, pour soutenir le sous-amendement n° 3175.

Le sous-amendement n° 3156 de M. Charles Fournier est défendu. Les sous-amendements identiques n° 3159 de M. Charles Fournier et 3193 de Mme Clémence Guetté sont défendus. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir le sous-amendement n° 3084.

Les sous-amendements n° 3160, 3161 et 3162 de M. Charles Fournier sont défendus. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir le sous-amendement n° 3083.

Le sous-amendement n° 3163 de M. Charles Fournier est défendu. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir le sous-amendement n° 3217.

L'amendement n° 1861 de Mme Danielle Brulebois est défendu. La parole est à Mme Barbara Pompili, pour soutenir l'amendement n° 2786.

Sur les sous-amendements identiques n° 3082 et 3165, je suis saisi par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Sur les sous-amendements identiques n° 3071, 3085, 3164 et 3175, je suis saisi par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Sur les sous-amendements n° 3159 et 3193, je suis saisi par le...

La parole est à M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune.

J'ai bien indiqué que le Gouvernement souhaitait le retrait de cet amendement et j'ai interrogé Mme Brulebois, qui m'a dit le maintenir. Il est désormais adopté et nous ne pouvons revenir en arrière.