Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 1er cba)
Les interventions de Sébastien Chenu
Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
7 interventions trouvées.
Je suis saisi de quatre amendements, n° 1855, 1957, 2012 et 2329, tendant à supprimer l'article. La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir l'amendement n° 1855.
Sur les amendements n° 1855 et identiques, je suis saisi par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Lionel Royer-Perreaut, pour soutenir l'amendement n° 1957.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 263 Nombre de suffrages exprimés 261 Majorité absolue 131 Pour l'adoption 125 Contre 136
Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 451, 156, 454, 516, 575, 1337, 1514, 1601, 3021, 544, 3031 et 1411, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 156, 454, 516, 575, 1337, 1514 et 1601 sont identiques. La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour soutenir l'amendement n° 451.
Sur les amendements n° 1411 et 1412, je suis saisi par le groupe Gauche démocrate et républicaine – NUPES d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. J'en viens à la série d'amendements identiques. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 156.
L'amendement n° 1337 de M. Stéphane Viry est défendu. La parole est à M. Hubert Brigand, pour soutenir l'amendement n° 1514.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 209 Nombre de suffrages exprimés 202 Majorité absolue 102 Pour l'adoption 89 Contre 113
