Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république

Réunion du mercredi 1er mars 2023 à 16h00

Résumé de la réunion

Les mots clés de cette réunion

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La réunion

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La séance est ouverte à 16 heures 05.

Présidence de M. Sacha Houlié, président, et de Mme Isabelle Rauch, présidente de la commission des Affaires culturelles et de l'éducation.

La Commission auditionne, conjointement avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques, sur projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n°809) (M. Guillaume Vuilletet, rapporteur).

Le compte-rendu de cette réunion conjointe est lisible à l'adresse suivante : https://www.nosdeputes.fr/16/seance/923.

Membres présents ou excusés

Présents. - M. Ian Boucard, M. Florent Boudié, M. Xavier Breton, Mme Clara Chassaniol, M. Jean-François Coulomme, M. Philippe Gosselin, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, Mme Marietta Karamanli, M. Philippe Latombe, M. Gilles Le Gendre, Mme Marie Lebec, Mme Julie Lechanteux, Mme Gisèle Lelouis, Mme Marie-France Lorho, M. Benjamin Lucas, Mme Élisa Martin, M. Éric Pauget, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Philippe Pradal, M. Thomas Rudigoz, Mme Sarah Tanzilli, M. Roger Vicot, M. Guillaume Vuilletet

Excusés. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Éric Ciotti, M. Philippe Dunoyer, Mme Marie Guévenoux, Mme Élodie Jacquier-Laforge, M. Mansour Kamardine, Mme Emeline K/Bidi, M. Thomas Ménagé, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Rémy Rebeyrotte, M. Davy Rimane, M. Jean Terlier

Assistaient également à la réunion. - Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, M. Mounir Belhamiti, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Pierre Cordier, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Francis Dubois, Mme Annie Genevard, M. Pierre Henriet, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Stéphane Lenormand, Mme Christine Loir, M. Stéphane Mazars, Mme Sophie Mette, Mme Manon Meunier, M. Maxime Minot, Mme Francesca Pasquini, M. Emmanuel Pellerin, M. Stéphane Peu, Mme Béatrice Piron, M. Alexandre Portier, Mme Angélique Ranc, Mme Isabelle Rauch, Mme Cécile Rilhac, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, M. Paul Vannier, M. Léo Walter