La séance est ouverte à 9 h 00
Présidence de M. Jean-Louis Bourlanges, président
La commission procède à la table ronde, ouverte à la presse, sur les enjeux géopolitiques en Asie centrale.
Les propos tenus au cours de cette réunion ne donnent pas lieu à une retranscription écrite mais à un enregistrement sur le portail vidéo de l'Assemblée nationale, consultable à travers le lien ci-dessous :
Informations relatives à la commission
En clôture de sa réunion, la commission désigne :
- Mme Stéphanie Kochert, rapporteure sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'amendement de la convention relative à la collecte, au dépôt et à la réception des déchets survenant en navigation rhénane et intérieure et de son règlement d'application, partie B, par des dispositions concernant le traitement de résidus gazeux de cargaison liquide (vapeurs), issu de la résolution CDNI-2017-I-4, adoptée le 22 juin 2017 (n° 766) ;
- M. Aurélien Taché, rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation du premier amendement à la convention adoptée à Espoo le 25 février 1991 sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière, adopté à Sofia le 27 février 2001 et du protocole à la convention adoptée à Espoo le 25 février 1991 sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière relatif à l'évaluation stratégique environnementale, signée à Kiev le 21 mai 2003 (n° 602) ;
- M. Frédéric Falcon, rapporteur sur le projet de loi de la résolution A.1152 (32) relative aux amendements à la convention du 6 mars 1948 portant création de l'Organisation maritime internationale (ensemble une annexe), adoptée le 8 décembre 2021 (n° 690).
La séance est levée à 11 h 05
Membres présents ou excusés
Présents. - M. Damien Abad, Mme Véronique Besse, M. Carlos Martens Bilongo, M. Jean-Louis Bourlanges, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Frédéric Falcon, M. Olivier Faure, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, M. Guillaume Garot, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, M. Michel Guiniot, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, M. Alexis Jolly, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, M. Arnaud Le Gall, M. Sylvain Maillard, Mme Nathalie Oziol, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, Mme Barbara Pompili, M. Jean-François Portarrieu, M. Adrien Quatennens, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, Mme Ersilia Soudais, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, Mme Laurence Vichnievsky, M. Lionel Vuibert, M. Frédéric Zgainski
Excusés. - Mme Nadège Abomangoli, Mme Clémentine Autain, M. Louis Boyard, M. Moetai Brotherson, M. Sébastien Chenu, Mme Julie Delpech, M. Charles Fournier, M. Meyer Habib, M. Tematai Le Gayic, Mme Marine Le Pen, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, Mme Emmanuelle Ménard, M. Nicolas Metzdorf, M. Bertrand Pancher, M. Christopher Weissberg, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. - Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Christophe Naegelen