La commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a auditionné Mme Laurence Confort, directrice « Stratégie et communication » de l'Association française du gaz, M. Mathias Laffont, directeur « Usages et territoires » de l'Union française de l'électricité, et M. Alexandre Roesch, délégué général du Syndicat des énergies renouvelables, sur les enjeux de la sobriété énergétique.

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :

https://assnat.fr/BLpssZ

Audition, sur les enjeux de la sobriété énergétique, de Mme Laurence Confort, directrice « Stratégie et communication » de l’Association française du gaz, M. Mathias Laffont, directeur « Usages et territoires » de l’Union française de l’électricité et de M. Alexandre Roesch, délégué général du Syndicat des énergies renouvelables

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

Questions des députés

Informations relatives à la Commission

La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a nommé :

– Mmes Chantal Jourdan et Pascale Boyer corapporteures sur la mise en application de la loi n° 2021-1308 du 8 octobre 2021 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances ;

– MM. Vincent Thiébaut et Antoine Villedieu corapporteurs sur la mise en application des lois n° 2021-1485 du 15 novembre 2021 visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France et n° 2021-1755 du 23 décembre 2021 visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse ;

– M. Vincent Thiébaut rapporteur sur la mise en application de la loi n° 2022-269 du 28 février 2022 ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace.

La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a également nommé M. Bruno Millienne rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Jean Castex, ancien Premier ministre, aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF).

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 20 juillet 2022 à 9 h 35

Présents. - M. Henri Alfandari, M. Gabriel Amard, M. Antoine Armand, M. Christophe Barthès, Mme Nathalie Bassire, Mme Lisa Belluco, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Anthony Brosse, M. Stéphane Buchou, M. Aymeric Caron, M. Sylvain Carrière, M. Jean-Victor Castor, M. Lionel Causse, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Christine Decodts, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, Mme Clémence Guetté, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. Jean-François Lovisolo, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Manon Meunier, M. Pierre Meurin, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, Mme Mathilde Paris, Mme Christelle Petex-Levet, M. Bertrand Petit, Mme Marie Pochon, M. Nicolas Ray, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Antoine Villedieu, Mme Anne-Cécile Violland, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi

Assistaient également à la réunion. - M. Thibault Bazin, M. Gérard Leseul